DESIGN & DEVELOPPEMENT
Qomino S.A.S.
www.qomino.com
Tél : 09 54 24 04 19
INFORMATIONS LÉGALES
Président de la publication: Monsieur Jean-Pierre Planchard
Raison sociale: Centre Immobilier Diderot
Forme juridique: Société par Actions Simplifiée au capital de 8 000,00 euros
Adresse postale et informations relatives à Centre Immobilier Diderot:
82 Boulevard Diderot 75012 Paris
tel: 01.40.01.01.55
email: cid.planchard@wanadoo.fr
N° RCS: 441 211 588 Paris
6831Z Agences immobilières
SIRET: 441 211 588 00013
N° TVA: FR 33 441 211 588
N° de carte professionnelle délivrée par la CCI Paris Ile-De-France: CCI 75012016000011305
Nom de la garantie financière: LLOYD’S France
Montant de la garantie financière: 110 000,00 euros
Adresse de la garantie financière: 20 rue de Mogador 75009 Paris
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
CENTRE IMMOBILIER DIDEROT conserve de manière confidentielle les adresses e-mails reçues via le Site, qui ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers. Aucun usage ne sera fait de ces adresses hormis, le cas échéant, l’envoi de communications de nature informative (réponse à une demande de contact, invitation à des conférences,…).
Conformément à la Loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui le concernent. Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut envoyer un e-mail à : CENTRE IMMOBILIER DIDEROT sur cid.planchard@wanadoo.fr, en précisant ses noms, prénoms, et son adresse électronique.
DROITS D’AUTEUR
Le Site et son contenu (architecture, textes, photographies, illustrations, mise en page, …) sont la propriété de CENTRE IMMOBILIER DIDEROT ou de ses partenaires.
Tous les droits sont strictement réservés. En conséquence, conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, traduction, adaptation ou modification non expressément autorisée, intégrale ou partielle, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
LIENS HYPER-TEXTES
Les utilisateurs ne sont pas autorisés à créer un lien hypertexte vers le Site et/ou une page quelconque du Site sans l’accord préalable et exprès de CENTRE IMMOBILIER DIDEROT.
COOKIES
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies destinées à permettre de récolter des statistiques de visites (n’incluant aucune donnée de nature personnelle) et, le cas échéant, d’améliorer la lisibilité du Site.
RESPONSABILITÉS
CENTRE IMMOBILIER DIDEROT, ses associés, dirigeants ou collaborateurs ne sauraient être tenus responsables de l’usage que les utilisateurs pourraient faire des informations contenues sur le Site ;
CENTRE IMMOBILIER DIDEROT s’efforce de ne faire figurer sur le Site que des informations à jour. Toutefois, CENTRE IMMOBILIER DIDEROT décline toute responsabilité pour quelque dommage que ce soit se rapportant à une connexion au présent Site ou à une information erronée qui pourrait malencontreusement y figurer.